Carine DOUTRELEPONT

Sous la direction de Carine DOUTRELEPONT / L'Europe et les enjeux du GATT dans le domaine de l'audiovisuel / Bruxelles, Bruylant.

Sous la direction de Carine DOUTRELEPONT / L'actualité du droit de l'audiovisuel européen / Bruxelles, Paris, Bruylant, L.G.D.J.

Carine DOUTRELEPONT / Le droit et l'objet d'art : le droit de suite des artistes plasticiens dans l'Union européenne / Bruxelles, Paris, Bruylant, L.G.D.J.

Sous la direction de Carine DOUTRELEPONT, Paul VAN BINST et Luc WILKIN / Libertés, droits et réseaux dans la société de l'information / Bruxelles, Bruylant.

DOUTRELEPONT, Carine / Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire. Analyse en droit comparé et en droit européen / Bruxelles, Paris, Bruylant, L.G.D.J.

Carine DOUTRELEPONT et Gabriel THOVERON / La presse : pouvoir en devenir / Bruxelles, Editions de l'Université (315 pages).

Sous la direction de Carine DOUTRELEPONT et de Michel WAELBROECK / La transposition de la directive européenne sur la protection des bases de données. Enjeux nationaux et internationaux pour la société de l'information / Bruxelles, Paris, Bruylant, L.G.D.J. (sous presse)

Carine DOUTRELEPONT / Les arrêts Coditel en droit interne et en droit européen / in Journal des Tribunaux, pp. 397 à 409

Carine DOUTRELEPONT / L'attestation négative délivrée par la Commission des CEE en faveur de la société GEMA / in Revue Internationale de Droit d'Auteur, pp. 3 à 55

Carine DOUTRELEPONT / La coutume dans des domaines régis par le droit d'auteur / in Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions (18 pages dactylographiées)

Carine DOUTRELEPONT / L'introuvable droit à l'image / in Mélanges offerts à Raymond Vander Elst, Tome I, Nemesis, pp. 223 à 241

Carine DOUTRELEPONT / Obs. sous l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Bruxelles, le 13 juin 1986 (Canal Plus) / in Revue Internationale de Droit d'Auteur, pp. 280 à 287

Carine DOUTRELEPONT / Nouvelles de Belgique. Une proposition de révision de la loi belge du 22 mars 1886 : un pas de plus vers l'uniformisation du droit d'auteur dans le Marché Commun? / in Revue Internationale de Droit d'Auteur, pp. 70 à 196

Carine DOUTRELEPONT / Obs. sous le jugement rendu par le Tribunal de première instance de Bruxelles (Barbier), le 9 mars 1987 / in Journal des Tribunaux, pp. 280 à 287

Carine DOUTRELEPONT / Mouvements législatifs en droit d'auteur / in Journal des Procès, n°4, novembre 1988, pp. 12 à 16 (première partie), n°18, novembre 1988, pp. 15 à 19 (deuxième partie)

Carine DOUTRELEPONT / La notion de droit voisins. Analyse en droit comparé / in Les journées du droit d'auteur, publication des actes du colloque organisé par le Centre de droit privé et de droit économique de l'ULB, les 11 et 12 décembre 1987, Bruxelles, Bruylant, pp. 1 à 10

Carine DOUTRELEPONT / Le statut de l'oeuvre audiovisuelle / in Gotzen (Ed.), Le renouveau du droit d'auteur en Belgique, Bruxelles, Bruylant, pp. 127 à 152

Carine DOUTRELEPONT / Nécessité d'une politique audiovisuelle structurée dans l'Union européenne / in Les enjeux du GATT dans le domaine de l'audiovisuel, Bruxelles, Bruylant, pp. 193 à 210

Carine DOUTRELEPONT / Les organismes de télévision abusent-ils de leur position dominante dans l'exploitation d'informations protégées? / in Les cahiers de droit européen, 5-6, pp. 631 à 648

Carine DOUTRELEPONT / L'harmonisation des règles relatives à la communication par satellites et à la retransmission par câble / in La revue du Marché Unique, n°2, pp. 83 à 110

Carine DOUTRELEPONT / Missbräuchliche Ausübung von Urheberrechten? / in Gewerblicher Rechtsschutz und Urheberrecht Internationaler Teil, pp. 1 à 44

Carine DOUTRELEPONT / Le contexte européen de l'harmonisation des législations dans le domaine du droit d'auteur. Le projet de directive relatif à la protection des bases de données / in De Vos (Ed.), Actes du colloque droits d'auteur, Bruxelles, Bruylant, Bibliothèque Albert 1er, pp. 123 à 137

Carine DOUTRELEPONT / Chronique sur le droit audiovisuel européen / in Journal des Tribunaux européen, pp. 198 à 203

Carine DOUTRELEPONT / La libre retransmission par câble des émissions de télévision / in Journal des Tribunaux, pp. 617 à 623

Carine DOUTRELEPONT / Les négociations internationales relatives au droit d'auteur et aux droits voisins au sein de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle / in Revue Auteur et Média, n°O, janvier 1996, pp. 77 à 80

Carine DOUTRELEPONT / Conclusions générales du colloque "Libertés, droits et réseaux dans la société de l'information", organisé les 28 et 29 mai 1996 à l'Université libre de Bruxelles / in Carine Doutrelepont, Paul Van Binst, Luc Wilkin (Ed.), Libertés, droits et réseaux dans la société de l'information, Bruxelles, Paris, Bruylant, L.G.D.J., pp. 235 à 258

Carine DOUTRELEPONT / Le droit moral de l'auteur dans l'Union européenne / in Annales de la Faculté de droit de Louvain, Hommages en l'honneur de Louis Van Bunnen, pp. 120 à 145

Carine DOUTRELEPONT / La réglementation audiovisuelle belge jugée incompatible avec le droit communautaire par la Cour de justice / in Auteur & Médias, 1/97, pp. 1 à 8

Carine DOUTRELEPONT / Das Droit Moral in der europäischen Union / in GRUR Int, avril 1997, pp. 293 à 304

Carine DOUTRELEPONT / Le secteur audiovisuel et la libre prestation de services dans l'Union européenne / in C. Doutrelepont (sous la direction), Questions de droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, L.G.D.J., pp. 145 à 166

Carine DOUTRELEPONT / La libre circulation dans le secteur audiovisuel / in Rapport au Congrès organisé par l'Université de Séville et l'Universidad Internacional Menedez Pelayo, 26 octobre 1996, pp. 627 à 647

Carine DOUTRELEPONT / Raison d'être et avenir de la gestion collective des droits dans le nouvel environnement technologique / in Congrès Association littéraire et artistique internationale, Canada, automne 1997, rapport général (85 pages dactylographiées - sous presse) ALAI, Paris

Carine DOUTRELEPONT / Le contexte juridique international des nouvelles formes d'exploitation des oeuvres protégées par le droit d'auteur / in Internet sous le regard du droit, Edition du Jeune Barreau de Bruxelles, pp. 113 à 119

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec Marc UYTTENDAELE / La conduite des relations extérieures des régions et des communautés : aspects juridiques / in Journal des Procès, n°45, 5 octobre 1984, 3 pages

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec Alain STROWEL / La socialisation du droit d'auteur à travers la généralisation des licences non volontaires : un danger ou une nécessité / in Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Faculté de St. Louis, second numéro, spécial anniversaire 1978-1988, aspects du droit belge contemporain, 1989-22, pp. 89 à 105

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec Alain STROWEL / Les suites du livre vert : évolution dans le domaine du droit d'auteur? / in L'espace audiovisuel européen, Bruxelles, Editions de l'Université libre de Bruxelles, pp. 89 à 105

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec H. RUIJSENAARS / Anmerkung zu der Entscheidung des Benelux-Gerichtshofs vom 18 November 1988 (B.A.T. Sigaretten-Fabriken Gmbh./.Philip Morris Holland B.V.), Benelux-Markengesetz Art. 5 Abs. 3, Art. 14 "KIM" / in Gewerblicher Rechtsschutz unf Urheberrecht Internationaler Teil

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec Lucette DEFALQUE / La jurisprudence de la Cour de justice dans le secteur de l'audiovisuel / in C. Doutrelepont (Ed.), L'actualité du droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, L.G.D.J., pp. 125 à 141

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec Daniel FESLER / Le droit d'auteur et l'oeuvre multimédia / in Revue de droit de l'ULB, Bruxelles, Bruylant, 1996-2, pp. 7 à 24

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec Daniel FESLER / La presse et le droit. Trois thèmes récurrents : la responsabilité pénale et civile de la presse ainsi que l'accès à l'antenne des partis politiques en campagne électorale / in La presse pouvoir en devenir, Bruxelles, Editions de l'Université libre de Bruxelles, pp. 191 à 213

Carine DOUTRELEPONT en collaboration avec Jérôme DEBRULLE / A propos du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur / in Auteurs & Médias, 3/97, pp. 231 à 238