Régine BEAUTHIER

Intimités, sexualités et normes sociales. Pour une histoire comparée des pratiques occidentales aux 19e et 20e siècles [Intimacy, sexuality and social norms : a compared historical study of the occidental behaviour in the 19th and the 20th century]
Ce projet collectif transfacultaire a été élaboré en collaboration avec Valérie Piette (faculté de philosophie et lettres) et sera réalisé avec la coopération de trois chercheurs post-doctoraux (FRFC). L'ambition est de véritablement décloisonner les recherches, dans le but de construire, à moyen terme, une équipe pluridisciplinaire autour de l'histoire des sexualités, de la famille et de l'intimité. Le préjugé selon lequel les sexualités sont, par définition, anhistoriques, car « naturelles » et « immuables », a volé en éclat. Les études de genre, produits de l'histoire des femmes, ont eu du mal à s'engager dans des recherches sur les sexualités, tant elles étaient liées au refus d'assimiler les femmes à leur sexe. Les recherches en Europe continentale et dans ses colonies sont à la traîne. La fin du 19e siècle paraît un tournant crucial. Comment les sociétés européennes, profondément secouées et bouleversées au cours des 19e et 20e siècles, ont-elles appréhendé les sexualités et les intimités ? Répondre à cette question impliquera d'abord une réflexion méthodologique approfondie sur les voies d'accès aux pratiques sexuelles qui ne se limiteraient pas à celles qui sont qualifiées de déviantes. Un des enjeux de cette étape consistera à la détermination et au défrichement des sources pertinentes (notamment rapports de confessions, archives policières et judiciaires, journaux intimes, correspondance, etc.).. Dans une première étape deux axes seront privilégiés : la pornographie - et la définition de l'obscène - et la sexualité conjugale.

Le rôle du droit dans les justices de paix : une paix entre proximité et technicité [The place of the law inthe Civils courts : a peace between proximity and technicity]
Dans le cadre de son mandat de recherche FNRS, Barbara Truffin conduit des enquêtes ethnographiques auprès de justices de paix francophones. Le but pratique de cette recherche est de dégager les conditions de l'exercice d'une justice de « proximité » qui combine au quotidien, et de manière très diverse, une mission « pacificatrice » avec les exigences de l'examen des litiges en fonction d'un cadre juridique. Il s'agit de prolonger, par une observation détaillée des pratiques de 6 juridictions cantonales, la réflexion menée en histoire du droit sur la professionnalisation de cette institution d'origine révolutionnaire. Ce projet tend à remettre en perspective l'importance pratique du droit dans les modalités de résolution de conflit soi-disant « alternatives ». En recentrant ainsi le débat, les enjeux de la crise « judiciaire » devraient gagner plus de clarté. Selon les premiers constats de cette recherche dans les justices de paix francophones, la résolution efficace des conflits reposerait plus sur une meilleure aide à la construction juridique des litiges que sur des solutions négociées qui se construiraient en dehors des compétences juridiques. Les compétences juridiques semblent y garder, pour une grande majorité de justiciables et pour les juges chargés de rendre justice, une légitimité forte. Ce constat, s'il se vérifie, permettrait de penser la question de l'accès à la justice en termes de ressources humaines et financières mises à la disposition des justiciables afin de les aider à la construction juridique du litige plutôt qu'en termes faussement « alternatifs » ou purement géographiques.

Histoire du mariage et de la famille [A history of mariage and family]
S'articulant sur le projet collectif consacré à l'histoire des intimités et des sexualités, Régine Beauthier continue à travailler, dans le prolongement de sa thèse de doctorat, dans le domaine de l'histoire du mariage et de la famille. Elle poursuit ses recherches sur les relations conjugales en France et en Belgique au 19e et au 20e siècles, notamment par un dépouillement des archives judiciaires civiles, en matière de divorce et de séparation de corps.

Le Parquet de la Cour de cassation belge (19e - 20e s.) : étude générale. [The ''Parquet'' of the Belgian Court of cassation (19th - 20th Centuries) (cf.Attorney-General).]
Au départ d'un dépouillement des archives du Parquet de la Cour de cassation belge, la recherche menée par Régine Beauthier a pour objectif de déterminer l'influence du Parquet et spécialement du Procureur général sur le fonctionnement et l'activité juridictionnelle de la Cour. Elle contribuera à l'histoire judiciaire comparée. [Starting with an investigation of the archives of the ''Parquet'' at the Belgian Court of cassation, of which an inventary is being set up, these research aims at determining the influence of this ''amicus curiae'', and specially of the '' Procureur général'', on the way the Court functiuns and on its jurisdiction.]

Les relations de la Cour de cassation belge avec son Parquet au 19e siècle : l'exemple des arrêts rendus sur conclusions contraires. [Relations between the Belgian Court of cassation and its '' Parquet'' in the 19th Century : the example of judgments delivered against the advice of the Parquet.]
L'immense majorité des arrêts rendus par la Cour de cassation l'étant sur conclusions conformes de son Ministère public, Régine Beauthier a entrepris un dépouillement systématique des cas dans lesquels la Cour fait le choix exceptionnel de ne pas suivre son Parquet. L'analyser des circonstances qui président à ce type d'opposition devrait permettre de dégager des facteurs explicatifs. [The vast majority of jugdments delivered by the court of cassation follow the advice and propositions of the Parquet. This research aims at determining in which cases the Court chooses not to follaw its ''amicus curiae'' and at analysing the circumstances in order to suggest explanations]

Les lois interprétatives et les arrêts rendus chambres réunies par la Cour de cassation, en Belgique au 19e siècle. [Interpretative Statutes and judgments delivered in plenary sessions by the Belgian Court of cassation in the 19Th Century.]
La recherche entreprise par Régine Beauthier a pour objet de déterminer les modes de raisonnement présidant à l'élaboration des lois interprétatives au 19e siècle en Belgique et de dégager le poids respectif du pouvoir législatif et de la Cour de cassation dans l'évolution de la question de l'interprétation des lois. Le projet contribuera tant à l'histoire des sources du droit qu'à l'histoire judiciaire. [The purpose of this research is to determine the dominant mode of reasonin during the process by which such interpretative statutes where made in 19 th Century Belgium and to identify the respective contributions of the Legislature and the Court of cassation in the whole question of statutory interpretation.]

Etude comparée de la pratique des Cours de cassation belge et française au 19e siècle : le rôle des pouvoirs dans l'intérêt de la loi. [A comparative study of the practice of the Courts of cassation in Belgium and France in the 19 th C. : the role of ''applications in the interest of the law'' (broadly equivalent to Attorney-General's References).]
La recherche entamée par Régine Beauthier a pour objet de déterminer l'importance respective des techniques du pourvoi dans l'intérêt de la loi et de la dénonciation sur ordre du gouvernement, dans deux juridictions suprêmes, dont l'une a servi de modèle lors de la création de l'autre. Il s'agira de les apprécier au regard des missions qui leur sont assignées dans la régulation du système juridique et de l'organisation judiciaire et de déterminer si les magistrats belges ont raisonné à cet égard dans les mêmes termes que leurs homologues français. Cette amorce d'histoire comparée a vocation à s'inscrire dans un projet comparatiste plus large, pour lesquels des contacts internationaux devraient être entrepris. [This research is concerned with determining the respective importance to two techniques : '' applications in the interest of the law'' and governmental orders requiring such a proceeding in the two Courts of cassation, one having provided the models for the other. It involves appreciating these techniques in relation to the overall missions imposed on these Courts in regulating judicial organisation and the legal system as a whole. It will determine wheter the Belgian judges employed the same forms of reasoning as their French equivalents.]