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Nouvelles du CA

Présidence du GCA pour l'année 2012-2013

Pour la deuxième année consécutive, la présidence du Groupe de concertation des administrations (GCA) sera assurée par Marie-Christine Lenain, responsable de l'administration facultaire (RAF) de la Faculté des Sciences.

Cette instance réunit mensuellement les RAF et les directeurs-coordinateurs des départements de l'administration générale. Ses objectifs sont principalement centrés sur l'échange d'informations, la recherche de solutions pratiques aux problèmes rencontrés et l'analyse de procédures existantes dans une perspective de clarification et de simplification.

Le règlement et la composition du Groupe de concertation des administrations sont disponibles sur le site du Greffe.

Règlement général des études 2012-2013

Le Règlement général des études (RGE) pour l'année académique 2012-2013 a été entériné par le Conseil d'administration du 18 juin 2012.

Ce texte est adopté en application du Décret dit de "Bologne" de la Communauté française du 31 mars 2004 ainsi que de la Loi du 27 juillet 1971 sur le financement et le contrôle des institutions universitaires. Il s'applique à tous les étudiants inscrits à l'ULB.

Ses principaux chapitres sont:

  • Calendrier des admissions et inscriptions ; calendrier académique et des sessions d'examens
  • Procédure d'admission aux études
  • Examen d'admission aux études ; examen d'admission universitaire ; examen spécial d'admission au 1er cycle du domaine des sciences de l'ingénieur
  • Valorisation des acquis
  • Réduction de la durée des études
  • Inscriptions ; inscriptions provisoires ; inscriptions tardives
  • Etalement d'une année d'études
  • Inscriptions simultanées à des cursus différents
  • Modification d'inscription ; annulation d'inscription ; refus d'inscription
  • Cours isolés
  • Auditeur libre
  • Droits d'inscription ; date limite de paiement
  • Réduction des frais d'inscription ; fractionnement du paiement des droits complémentaires
  • Maîtrise de la langue française
  • Inscription aux examens
  • Jury d'enseignement universitaire de la Communauté française
  • Diplômes et suppléments au diplôme
  • Certificats et attestations
  • Octroi d'équivalence
  • Etudiants à besoin spécifique.

    • Document-source au sujet de nombreuses procédures, le Règlement général des études peut être consulté sur le site du Service du Greffe ou sur celui du Département enseignement.

    Règlement des examens et des jurys 2012-2013

    En sa séance du 18 juin 2012, le Conseil d'administration a approuvé le Règlement des examens et des jurys de l'Université pour l'année académique 2012-2013.

    Conforme au Décret dit de "Bologne" de la Communauté française du 31 mars 2004, il réglemente les principaux sujets suivants:

  • Composition des jurys ; Bureau des jurys et commissions des jurys
  • Horaires d'examens
  • Inscription et accès aux examens
  • Mémoires
  • Evaluations et examens
  • Notes et délibérations
  • Reports de notes et crédits
  • Règles relatives aux étudiants de l'ULB participant à un programme de mobilité
  • Plagiat
  • Recours

    • Ce document est publié sur le site du Service du Greffe.

    Des dispositions facultaires additionnelles peuvent compléter le Règlement des examens et des jurys de l'Université.