Cette rubrique s'adresse aux étudiants inscrits à l'IEE. Elle réunit des informations utiles concernant les enseignements, les activités, la vie à l'Institut.
Les photos de la promotion 2003-2004 sont disponible sur le site. Lien
1.
Aide-mémoire 2006-2007 de l'étudiant
: les étudiants nouvellement inscrits sont invités à
prendre connaissance de l'aide-mémoire établi à leur
attention dans lequel ils pourront trouver de nombreuses informations
utiles à l'organisation de leurs études à l'Institut.
2. Avis pédagogiques
: consultation obligatoire pour TOUS les étudiants des documents
ci-dessous
1. Annonce
2 .Mode d'emploi
3. Liste des professeurs
3. Les horaires (calendrier
des choix à option)
- premier semestre 2006-2007 sont disponibles (lien) ainsi que les annexes (lien)
- second semestre 2006-2007 (lien). Annexes à l'horaire (lien) - cours ECON086
Nous rappelons aux étudiants que la présence aux séminaires est OBLIGATOIRE.
Ces horaires sont disponibles sur le site à
titre indicatif mais il est rappelé aux étudiants qu'ils
sont toujours susceptibles d'une modification et que seuls les horaires
affichés aux valves de l'Institut sont officiels.
4. Les examens
- ECRITS (juin 2007)
- ORAUX (juin 2007)
- TRAVAIL (POLI-O-505 - Mme WINAND)
- MEMOIRES
5. Cours en ligne : Vous pouvez trouver ci-dessous certains cours en ligne (certains cours n'ont pas encore été mis à jour pour l'année académique 2005-2006) :
DINT012 "Questions spéciales de droit économique des Communautés européennes" (Denis WAELBROECK/Assistante Catherine SMITS) - 2006-2007 - plan détaillé
DROI-O-401 (EURO 058) "Introduction au droit européen" (Emmanuelle BRIBOSIA) -2006-2007
- Présentation générale du cours
- Module 1 (plan détaillé)
- Module 2 (lecture suggérée 1 et lecture suggérée 2)
- Module 3
* article de doctrine P. Van Nuffel 2006
- Module 4
* arrêt CJCE dans l'affaire Costa (lecture suggérée)
* arrêt CJCE dans l'affaire Van Gend & Loos (lecture suggérée)
* arrêt CJCE dans l'affaree Francovich (lecture suggérée)
* structure d'un arrêt CJCE (lecture suggérée)
- Module 5
- Module 6
* Communication de la Commission (environnement/pénal) - lecture suggérée
* Tableau de concordance - Traité de Maastricht/Amsterdam
- Module 7
- lectures suggérées (regroupement familial - arrêt Bosphorus)
DROI-O-608 "Droit des relations extérieures de l'Union européenne" (Marianne DONY) - Cours - liste des arrêts
DROI-O-609"Droit communautaire de la concurrence - secteur public" (Marianne DONY) - Cas à examiner - conc-pub - conc-pub2
DROI-O-614 (EURO038) "European tax and financial law" (Marc DASSESSE) - Final outline -
Comprehensive material :
1. 276
Kluwer 1997 Yearbook, 23 fevrier 1998
2. A
few tax consequences of the move to the Euro - final English
3. Actualités
Fiscales 28-2004 Arret TOB
4. Actualités
fiscales de Lasteyrie
5.
Actualités Fiscales RDT Immobilisations financières
6. Cation
Cssion 19 12 2003 re Dividendes pers phys Avec annexes
7. Cation
Cssion Dividendes 2003-ENGLISH
8. Cation
Cssion re transfert Siège Social
9. commentaire
arret AMID mai 2001
10. Commentaire
Manninen JDF 04 publié 2005
11. Court
cases - direct taxation-2006-0411
12. Cqué
Cssion v Belg Fiscalité retraites
13. Cssion
v Portugal Outgoing interests
14. Double
Taxation des dividendes français en Belgique-RGF Décembre
2005
15. Dts
de succession et droit au départ Daor
16. Echo
01 98 leur bloem
17. Echo
01 99 comm incitants fiscaux
18. Echo
01 2003 aff Barbier
19. Echo
03 2002 taxe emigration
20. Echo
04 98 carnets de depot
21. ECHO
04 2003 Lankhorst sous capitalisation
22. Echo
07 98 ici
23.
Echo 07 2000 baars
24. Echo
08 99 nvel env jurid zone euro
25. Echo
08 2000 csg
26. Echo
09 2003 aff K et H Obligation de révision
27. Echo
10 96 bques et aides d etat
28. Echo
10 98 ici
29. Echo
11 96 denkavit
30. Echo
11 99 st gobain
31. Echo
12 98 edis
32. Echo
12 99 centros
33. Free
Movt of Capital J P Raes
34. Has
the Safir judgment overturned the Bachmann judgment- April 99 issue, IJIL
35. IBFD
AMID article
36. liberté
capitaux Suisse
37. Malherbe
& Dassesse Dt fiscal communautaire 04-05
38. Manninen
Cahiers de droit européen 05 06 2005
39. Mélanges
J V LOUIS 2003
40. Mélanges
Malherbe Final
41. Outline
of conference Mr.V.Heydt 02.03.2006
42. Rapport
Genève 2002 Un agenda caché
43. Reconnaissance
stés bte aux lettres
44. Reimbursement
of taxes BIFD 11 2004
45. Remboursement
des taxes contraires au droit communautaire
46. Ruling
v aide d Etat - Safir a t il renverse Bachmann
47. single
currency and traditional banking
48. State
Aid
49.
Vigneron Capitaux Constitution EU
50. Ginter,
Michaud, Chartier Part I
51. Ginter,
Michaud, Chartier Part II
52. Ginter,
Michaud, Chartier Part III
DROI-O-611 "Economics and law of the WTO " (Petros MAVROIDIS et André SAPIR) - Schedule of classes
ECON-O-405 (EURO 022) "Politique agricole commune" (Tómas GARCIA AZCARATE) :
Couverture - U.D.1 - U.D.2 - U.D.3 - U.D.4 - U.D.5 - U.D.6 - U.D.7 - U.D.8 - U.D.9 - U.D.10 - U.D.11 - U.D.12
EURO 020 "Cours de Justice des CE" (Denis WAELBROECK) : lecture - 2006-2007
Visite à la Cour de justice : décision stage TPI - décision stage TFP - décision stage Cour
EURO 048 "Marché intérieur" (Lucette DEFALQUE)
- Théorie générale du rapprochement des législations - 2006-2007
- Libre prestation et droit d'Etablissement - 2006-2007
EURO 048 "Marché intérieur" (Carine DOUTRELEPONT - notes de cours) - 2006-2007
EURO 051 "Politique des consommateurs" (Lucette DEFALQUE) - 2006-2007
POLI-O-401 (EURO002) "The European Union and Developing Countries" (M. SCHRIJVER) - 2006 - 2007 - outline (oct. 2006) - Brussels Powerpoint
POLI-O-402 (EURO004) "Problèmes de l'Europe sociale" (Mme GOETSCHY) - 2006 - 2007 - Europe et Education - European Social Model - MOC-EN - MOC-FR -ULB SL
POLI-O-406 (POLT018) "Union économique et monétaire" (Philippe VIGNERON) - 2006-2007
POLI-0-408 (EUR023) "European economic policy" (Maria RODRIGUES) - 2006-2007 - lien - LS User Guide - The Debate over Europe and LS - The Lisbon Agenda as a Research Agenda
POLI-0-502 (EUR027) "Problèmes théoriques de la construction européenne" (Jean-Marc FERRY) - 2006-2007 - Bibliographie - notes de cours 1 - notes de cours 2 - notes de cours 3
POLI-0-503 ) "Les partis politiques et l'Union européenne" (Gerassimos MOSCHONAS) - 2006-2007 - Bibliographie
POLT048 "Problèmes politiques actuels dans les pays d'Europe centrale" (Jan RUBES) - 2006-2007 - Syllabus - Travaux étudiants (Travail 1 - Travail 2 - Travail 3 - Travail 4 - Travail 5 - Travail 6 - Travail 7 - Travail 8)
Les adresses e-mail des Professeurs de la Section politique
ATTENTION : Nous rappelons aux étudiants
que, selon le règlement des examens, il est indispensable de se
présenter à TOUS les examens, même si c'est uniquement
pour demander une cote de présence.
Le règlement des examens est affiché aux valves de
l'Institut.
