Le mercredi 6 et le jeudi 7 décembre 2017 se tiendront les élections pour la désignation des délégués au Conseil facultaire des étudiants, du corps scientifique et du PATGS de la Faculté des Sciences. Ces dates sont communes aux Facultés de l’Université.


Pour information: Ces mêmes jours, se tiendront les élections générales visant à désigner les délégués des corps académique, scientifique, du PATGS et des étudiants pour l’Assemblée plénière, la Commission administrative, les Commissions du personnel et le Conseil des étudiants: www.ulb.ac.be/ulb/greffe/documents/elections

Poser sa candidature

Pour poser sa candidature en tant que délégué des étudiants, du corps scientifique ou du PATGS au Conseil facultaire, il est nécessaire d’utiliser formulaire ad hoc:

à renvoyer entre les 13 et 16 novembre 2017 (16h30) au du Secrétariat Académique de l’Administration facultaire de la Faculté des Sciences: Campus de la Plaine – Boulevard du Triomphe, accès 2 - bâtiment B-C – 3ème niveau - Local 1 C3 310A - CP. 260 - E-mail : jean-yves.parent@ulb.ac.be – Tél : 02/650 29 47



Attention à deux articles du règlement électoral facultaire !

Point 2.1.

L’élection de tous les délégués se fait au scrutin secret ; leur mandat est de deux ans et est renouvelable une fois pour le Corps scientifique et le PATGS (élections tous les deux ans) et le mandat des délégués étudiants est d’un an et est renouvelable trois fois (élections annuelles).


Point 2.3.

Conformément à l’article 14 § 2 du Règlement électoral de l’Université, la parité hommes/femmes imposée par l’article 7, § 1er des Statuts organiques de l’Université doit être réalisée de la manière suivante, sous peine d’irrecevabilité des candidatures : le candidat effectif et le candidat suppléant doivent être de sexe différent. Dans le cas d’une candidature accompagnée de deux suppléants, le premier suppléant devra être de sexe différent que le candidat effectif.


Les candidatures déposées seront publiées le 17 novembre 2017 sur le site de la Faculté.


Les recours contre ces candidaturespdf pourront être introduites entre le 17 et le 21 novembre 2017 (de 9h à 12h et de 14h à 16h30) auprès du Secrétariat Académique de l’Administration facultaire de la Faculté des Sciences: Campus de la Plaine - Boulevard du Triomphe, accès 2 - bâtiment B-C – 3ème niveau - Local 1 C3 310A - CP. 260 - E-mail : jean-yves.parent@ulb.ac.be – Tél : 02/650 29 47 site web: www.ulb.ac.be/facs/sciences/election


C’est la Commission électorale de la Faculté qui se prononcera, le 24 novembre 2017, sur la recevabilité des candidatures et des recours contre celles-ci.

Constitution des listes électorales

La liste des électeurs est constituée selon les conditions du Règlement électoral de l'Universitépdf et les données fournies par le Département informatique s'appuyant sur une extraction des bases de données centrales.


Elle comprendra pour le Corps scientifique et les étudiants:

  • les électeurs ex officio et

  • les électeurs dits à la carte.


Pour les étudiants, les électeurs ex officio sont les étudiants régulièrement inscrits en BA et en MA. Les électeurs dits à la carte sont les étudiants régulièrement inscrits à des études de troisième cycle, de master de spécialisation, à l’AESS (Agrégation de l’Enseignement Secondaire Supérieur), au CAPAES (Certificat d’Aptitude Pédagogique Approprié à l’Enseignement Supérieur). Ces étudiants ne pourront voter que s’ils demandent leur inscription sur les listes électorales. Pour ce faire, un message électronique sera envoyé aux étudiants concernés (adresses ulb.ac.be) les invitant à s’inscrire via le formulaire ad hoc. Ce formulaire dûment complété devra parvenir au plus tard le 3 novembre 2017 selon les modalités pratiques précisées dans le message.


Les membres du corps scientifique qui n’exercent qu’une charge réduite (charge globale égale ou inférieure à 20 % d’une charge complète, celle-ci étant de 1 ETP) seront inscrits d’office sur les listes des électeurs du corps scientifique. Ils ne seront toutefois pas pris en compte pour le calcul du quorum requis en vertu de l’article 84 des Statuts organiques.


Sont également considérés comme « électeur à la carte », les chercheurs rémunérés et autorisés à exercer ses activités à l'Université, c’est-à-dire le détenteur d’un grade académique égal ou supérieur à celui de licencié ou de titres étrangers équivalents, dont l’activité principale est la recherche dans un service, une Faculté et qui est, soit rémunéré par un organisme dont la vocation est de subventionner la recherche scientifique, soit engagé pour au moins un an par l’Université, en exécution de contrats de recherche acceptés par elle.


Sont également considérés comme chercheurs rémunérés et autorisés à exercer leurs activités à l'Université, les stagiaires du FRS-FNRS, les boursiers du FRIA, ainsi que tout chercheur n’appartenant pas à l’une des catégories ci-dessus mais qui, à la suite d’une demande de son promoteur de recherches, a été reconnu par le Conseil académique.


Les listes provisoires des électeurs seront consultables, à partir du 13 novembre 2017, en intranet sur le site Facultaire et au Secrétariat Académique de l’Administration facultaire de la Faculté des Sciences.


Les recours contre ces listes provisoires des électeurspdf doivent être adressés au Secrétariat Académique de l’Administration facultaire de la Faculté des Sciences entre le 13 et le 21 novembre 2017 (de 9h à 12h et de 14h à 16 h 30). Les coordonnées complètes du Secrétariat Académique de l’Administration facultaire de la Faculté des Sciences sont les suivantes : Campus de la Plaine – Boulevard du Triomphe, accès 2 - bâtiment B-C – 3ème niveau - Local 1 C3 310A - CP. 260 - E-mail : jean-yves.parent@ulb.ac.be – Tél : 02/650 29 47


C’est la Commission électorale facultaire qui se prononcera, le 24 novembre 2017, sur la recevabilité des recours contre les listes provisoires des électeurs.

Envoi des convocations électorales

Les convocations électorales seront envoyées par mail (adresse ulb.ac.be) au plus tard le 30 novembre 2017.

Opération de votes

Pour voter, il est nécessaire d’avoir avec soi une pièce d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire) ou ou la carte du personnel avec photo ou la carte d’étudiant.

Vote par correspondance

Le vote par correspondance n'est pas autorisé conformément à l'article 21 du Règlement électoral de l'Université.

Vote par procuration

Le vote par procuration (quel que soit le corps) répond nécessairement aux conditions de l'article 26 du Règlement électoral de l'Université.


Article 26

Tout électeur peut en mandater un autre pour voter en son nom. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste des électeurs que son mandant. Il ne peut être porteur que d'un seul mandat.


Le vote par procuration doit se faire en utilisant le formulaire ad hocpdf.

Calcul des quorums

Tous les quorums seront fixés tels que précisés à l’article 84 des Statuts organiques :

  • 20 % pour les collèges étudiants pour le premier tour de scrutin et 15 % en cas de second vote (règle fixée par l’article 9 du Décret Participation du 21 septembre 2012).

  • 33 % pour les autres Collèges. Cette règle s’applique quel que soit le nombre de scrutin.


Seuls les électeurs ex officio seront pris en compte pour le calcul des quorums.


Les élections se tiendront les mercredi 6 décembre et jeudi 7 décembre 2017.

La Commission électorale facultaire assurera le dépouillement des élections facultaires, le 8 décembre 2017. Les résultats seront affichés dès que les opérations de dépouillement seront achevées.

Les recours contre les opérations de vote et de dépouillementpdf sont à introduire entre le 8 et le 12 décembre 2017 (16 h 30) auprès de la Commission électorale de la Faculté.