Les avis des 10 derniers jours
| AVIS-DROI2 |
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A l'attention des étudiants participant à l'exercice de plaidoiries avec la KUL
Les plaidoiries se tiendront le Mardi 4 décembre de 14h à 18h à Leuven.
Le lieu précis vous sera précisé par mail.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
29/11/2012
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Année d'études : AVIS-DROI2
A l'attention des étudiants participant à l'exercice de plaidoiries avec la KUL
Lieu: Tribunal de Leuven - Assisenzaal (Smoldersplein 5, 3000 Leuven)
Heure: à 13h45 les instructions seront données
Temps des plaidoiries: 8 minutes par partie.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
29/11/2012
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Avis
Le service de guidance organise une séance de travail sur les méthodes d'études à l'intention des étudiants de BA2 qui désireraient un encadrement spécifique et volontaire pour la session de janvier. Pour y participer merci de vous inscrire par email auprès de Mme Lefrère (anaislefrere@gmail.com) selon les horaires indiqués ci-dessous. Vous pouvez choisir la séance qui vous convient en fonction de votre horaire de TP. Nous en avons programmées plusieurs - avec le même contenu pour chacune - afin de rencontrer au mieux vos différents horaires de cours. Attention les séances n'auront lieu que si les inscriptions parviennent à Mme Lefrère 2 jours avant la séance. - Jeudi 13/12 de 14 à 16 heures, salle Dekkers (Avenue Jeanne, 58-60) (inscription mardi 11/12, 12h00, dernière limite) - Mardi 18/12 de 14 à 16 heures, salle Dekkers (Avenue Jeanne, 58-60) (inscription vendredi 14/12 à 16 heures, dernière limite) - Mercredi 19/12 de 14 à 16 heures, salle Dekkers (Avenue Jeanne, 58-60) (inscription lundi 17/12à 14 heures, dernière limite)
L'objectif de cette séance est d'élaborer un calendrier de travail pour la session, de travailler la manière de mettre en relation le commentaire d'arrêt et la matière théorique en droits réels, ainsi que l'utilisation optimale du livre ""Le sens des lois"" pour l'examen à livre ouvert de droit naturel. Des consignes précises seront communiquées dans les prochains jours en vue de la préparation de la séance.
D'autres séances seront préparées et programmées lors du second quadrimestre afin d'offrir des exercices de simulations aux examens oraux.
Bon travail! L'équipe de guidance
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
27/11/2012
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| AVIS-DROI4B |
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur François Dubuisson au local UA2.114
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B
29/11/2012
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| AVIS-DROI4C |
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur Dubuisson au local UA2.114.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4C
29/11/2012
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| AVIS-DROI4E |
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur Dubuisson au local UA2.114.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4E
29/11/2012
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| AVIS-DROI4O |
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur Dubuisson au local UA2.114.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E
29/11/2012
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| AVIS-DROI4TC |
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur François Dubuisson au local UA2.114
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E
29/11/2012
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| AVIS-DROI5C |
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Rappel pour les étudiants qui effectuent un stage
Faire signer la Convention au début du stage
Me transmettre le rapport de synthèse et le rapport du directeur du stage dans le mois qui suit la fin du stage (cela peut être fait par courriel)
Je tiens à informer les étudiants que je serai absente 4 semaines à partir du 10 décembre (Pendant mon absence, les étudiants peuvent faire signer leur Convention par ma collègue, Soumaya Hajir, qui se trouve dans le bureau voisin du mien)
Nathalie Larivière
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C
28/11/2012
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C
26/11/2012
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| AVIS-DROI5OPT |
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de Droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C, DROI5P
26/11/2012
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| AVIS-DROI5P |
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Rappel pour les étudiants qui effectuent un stage
Faire signer la Convention au début du stage
Me transmettre le rapport de synthèse et le rapport du directeur du stage dans le mois qui suit la fin du stage (cela peut être fait par courriel)
Je tiens à informer les étudiants que je serai absente 4 semaines à partir du 10 décembre (Pendant mon absence, les étudiants peuvent faire signer leur Convention par ma collègue, Soumaya Hajir, qui se trouve dans le bureau voisin du mien)
Nathalie Larivière
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5P
28/11/2012
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La présentation des candidats délégués aura lieu le Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de Droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5P
26/11/2012
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| AVIS-DROI5TC |
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Les modifications des programmes individuels des étudiants effectuées par le secrétariat NE sont PAS visible sur le portail ""MonULB"".
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C, DROI5P
30/11/2012
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La présentation des candidats délégués aura lieu Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de Droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C, DROI5P
26/11/2012
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| AVIS-TPDROI1 |
| AVIS pour TP (Exercices pratiques) |
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Groupe : 7 - 8 - Isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil
Les TP reprendront la semaine prochaine. Vu le retard accumulé, des séances de rattrapage sont confirmées.
Groupe 7 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117 Groupe 8 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115 pages à préparer de 44 à 66.
Groupe 7 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237 Groupe 8 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 11h30-13h au local : H.5237 pages à préparer de 66 à 81.
Groupe 7 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 9h30-11h au local : à fixer Groupe 8 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 11h-12h30 au local : à fixer pages à préparer de 82 à 107.
Groupe 7 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237 Groupe 8 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 11h30-13h au local : H.5237 pages à préparer de 107 à 141.
Groupe 7 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117 Groupe 8 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115 pages à préparer de 143 à 153 + 2 à 22.
Groupe 7 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 9h30-11h au local : Groupe 8 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 11h-12h30 au local: pages à préparer de 22 à 54.
Groupe 7 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer Groupe 8 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer pages à préparer de 55 à 76.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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Groupe : 15 - 16 - Introduction au droit civil - Gil KNOPS
MODIFICATION LOCAL !!!!
Pour les deux dernières séances.
Groupe 15 : mercredis 5 et 12 décembre de 8h30 à 10h30 au local : P4.1.17 Groupe 16 : mercredis 5 et 12 décembre de 10h30 à 12h30 au local : P4.1.17
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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Groupe : 7 - 8 - Isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil
Les TP reprendront la semaine prochaine. Vu le retard accumulé, des séances de rattrapage sont confirmées.
Groupe 7 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117 Groupe 8 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115 pages à préparer de 44 à 66.
Groupe 7 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237 Groupe 8 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 11h30-13h au local : H.5237 pages à préparer de 66 à 81.
Groupe 7 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 9h30-11h au local : P4.1.10 Groupe 8 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 11h-12h30 au local : P4.1.10 pages à préparer de 82 à 107.
Groupe 7 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237 Groupe 8 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 11h30-13h au local : H.5237 pages à préparer de 107 à 141.
Groupe 7 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117 Groupe 8 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115 pages à préparer de 143 à 153 + 2 à 22.
Groupe 7 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 9h30-11h au local : P4.1.10 Groupe 8 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 11h-12h30 au local : P4.1.10 pages à préparer de 22 à 54.
Groupe 7 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer Groupe 8 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer pages à préparer de 55 à 76.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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Groupe : 13 - 14 - 17 - 23 - Aurélie BLAFFART - Introduction au droit civil
Pour la prochaine séance : Cas pratiques droit romain ( droits réels – titre de fait et titre de droit)
1. Quel est/Quels sont le(s) titre(s) de fait des personnes suivantes : usufruitier s.s. : quasi-usufruitier : voleur d’un tableau : voleur de 1000 euros : commodataire : nu-propriétaire dans le cas d’un usufruit s.s. : nu-propriétaire dans le cas d’un quasi-usufruit : - 2. Déterminer le titre de fait et le titre de droit dont dispose chacun des intervenants sur le bien en question. 1. Monsieur A achète à Madame B. une voiture d’occasion pour le prix de 2.500,00 €. 2. Monsieur B concède à Monsieur A. un droit d’usufruit sur un bien. 3. Monsieur A est propriétaire d’un immeuble à appartement. Monsieur B. prend en location l’appartement situé au deuxième étage pour un loyer de 600,00 € par mois. 4. Monsieur B est emphytéote; ce droit d’emphytéose portant sur un immeuble. 5. Monsieur A et Madame A vont au théâtre. Ils laissent leur manteau au vestiaire à Monsieur B. Quel est le titre de fait de Monsieur B sur les vêtements ? Ainsi que son titre de droit ? Quid de Monsieur et Madame A. (titre de fait et de droit). 6. Monsieur A se fait voler son portefeuille. Quel est le titre de fait sur ce bien et son titre de droit ? Quid du titre de fait du voleur ? Et du titre de droit ? 7. Tout va pour le mieux au château de Moulinsart, sauf l'escalier dont une marche est cassée. Une lettre de la Castafiore annonce son arrivée... Pressé de quitter les lieux au plus vite, le capitaine Haddock glisse sur la marche cassée et se fait une entorse, ce qui le force à rester et à affronter la tempête musicale. Accompagnée de sa camériste Irma et de son pianiste Igor Wagner, Bianca Castafiore s'installe au château. L'arrivée de la cantatrice, qui craint en permanence que ses bijoux ne soient volés, met tout le château sens dessus dessous... Monsieur B a frauduleusement dérobé les bijoux de la Castafiore et les a revendus à Madame C, laquelle est de bonne foi et est persuadée de les avoir acquis auprès de leur verus dominus. Quel est le titre de fait et de droit de Madame C ? Et de la Castafiore ?
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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Groupe : - GUIDANCE BISSEURS - Tous les groupes
3ème séance de TP guidance-bisseurs : TOUS les groupes
Merci de préparer:
- un tableau retraçant les relations entre les trois pouvoirs, d'indiquer les institutions et les organes de l'Etat, leurs compétences et les pouvoirs qu'ils exercent les uns à l'égard des autres.
- un tableau systématisant le type de recours existant en fonction de la nature du contentieux (objectif/subjectifs) et de la nature des actes contestés ou contrôlés.
Merci d'apporter une photo d'identité pour ceux qui ne l'ont pas encore fait.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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Groupe : 16 - 20 - Aurélien VANDEBURIE - Introduction au droit
La séance commune du mercredi 5 décembre 2012 est annulée.
Une nouvelle séance sera fixée prochainement.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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Groupe : 7 - 8 - Isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil
Les TP reprendront la semaine prochaine. Vu le retard accumulé, des séances de rattrapage sont confirmées.
RECAPITULATIF !!!!
Groupe 7 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117 Groupe 8 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115 pages à préparer de 44 à 66.
Groupe 7 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237 Groupe 8 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 11h30-13h au local : H.5237 pages à préparer de 66 à 81.
Groupe 7 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 9h30-11h au local : P4.1.10 Groupe 8 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 11h-12h30 au local : P4.1.10 pages à préparer de 82 à 107.
Groupe 7 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237 Groupe 8 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 11h30-13h au local : H.5237 pages à préparer de 107 à 141.
Groupe 8 : Séance n° 7 (rattrapage) : Lundi 17 décembre de 8h30-10h au local : E1.3.216 Groupe 7 : Séance n° 7 (rattrapage) : Lundi 17 décembre de 10h-11h30 au local : E1.3.216 pages à préparer de 143 à 153 + 2 à 22.
Groupe 7 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117 Groupe 8 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115 pages à préparer de 22 à 54.
Groupe 7 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 9h30-11h au local : P4.1.10 Groupe 8 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 11h-12h30 au local : P4.1.10 pages à préparer de 55 à 76.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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Groupe : 3 - 4 - 5 - 6 - Rachel SABBAH - Guidance Primo-incrits
Récapitualtif des locaux !!!
La séance n°2 du TP guidance aura lieu
- Groupe de guidance n°3 : le mardi 4 décembre de 8h à 10h au local : E1.3.216 - Groupe de guidance n°4 : le mardi 4 décembre de 14h à 16h au local : E1.3.216 - Groupe de guidance n°5 : le mardi 4 décembre de 16h à 18h au local : P1.3.106 - Groupe de guidance n°6 : le mardi 4 décembre de 18h à 20h au local : P1.3.106
La séance n°3 du TP guidance aura lieu
- Groupe de guidance n°3 : le mardi 18 décembre de 8h à 10h au local : E1.3.216 - Groupe de guidance n°4 : le mardi 18 décembre de 14h à 16h au local : R42.4.103 - Groupe de guidance n°5 : le mardi 18 décembre de 16h à 18h au local : P1.3.106 - Groupe de guidance n°6 : le mardi 18 décembre de 18h à 20h au local : P1.3.106
Pour les séances 2 et 3, les consignes et la matière à préparer seront affichées aux valves dans un avis général. Les étudiants sont dès lors priés de se référer à cet avis. Pour rappel, la présence est obligatoire. Une note sera attribuée, à chaque étudiant, pour sa présence, sa préparation et sa participation.
Bon travail à tous.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
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Groupe : 1 - Mathilde ROUSSEAU - Introduction au droit
Séance n° 7 :
La séance du Mercredi 5 décembre est annulée et reportée au Mercredi 12 décembre, à l'horaire habituel.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
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Groupe : 7 - Stéphanie BERTELS - GUIDANCE primo-inscrits
Stéphanie BERTELS - GUIDANCE primo-inscrits - GROUPE n° 7 - Séance 2 La seconde séance fixée le 4 décembre est annulée et reportée au jeudi 6 décembre de 18 h à 20h au local : H.2111
Les étudiants veilleront également à se munir d’une photo d’identité. Pour rappel, la présence est obligatoire.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
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Groupe : 5 - 6 - 16 - 17 - Caroline SIMON - HISTOIRE DU DROIT
Pour la prochaine séance de TP (lundi 10 décembre/vendredi 14 décembre),les étudiants doivent avoir lu, travaillé et étudié en profondeur la section 4 du chapitre 3, pp. 150 à 233 (sans les encadrés gris destinés aux sources du droit).
Lire les textes du syllabus de TP n° 5-27, 5-35, 5-38, 5-51. Essayez de déterminer de quels textes il s'agit et de les contextualiser à l'aide de la matière du cours.
Apportez ces textes avec vous à la séance d'exercice.
J'attire l'attention des étudiants sur le fait qu'un petit TEST côté sur la matière pourra avoir lieu en début ou en fin de TP
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
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Groupe : 9 - 10 - Loïc DELHAYE - Guidance Primo-inscrits
MODIFICATION LOCAL !!!
Groupe de guidance 9 : Mardi 11/12/2012 de 8h30 à 10h : séance 3 au local : P1.3.113 et non plus au local AW1.117 comme prévu.
Groupe de guidance 10 : Mardi 04/12/2012 de 8h30 à 10h : séance 2 au local : P1.3.113 et non plus au local H.5239 comme prévu. Mardi 18/12/2012 de 8h30 à 10h : séance 3 au local : P1.3.113 et non plus au local H.5239 comme prévu.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
28/11/2012
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Groupe : 21 - 24 - John BIART - Introduction au droit
Aux étudiants des Groupes 21 et 24 – Travaux Pratiques d’Introduction au droit
Je vous rappelle que la séance du 11 décembre 2012 aura lieu dans les salles informatiques (dans le couloir donnant accès au Janson), et non dans le local habituel.
Groupe 21 : salle informatique n°2 de 16h00 à 18h00 Groupe 24 : salle informatique n°1 de 18h00 à 20h00
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
28/11/2012
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Groupe : 16 - 20 - Aurélien VANDEBURIE - Introduction au droit
Une séance sera donnée le vendredi 21 décembre pour :
Groupe 20 : de 14h à 16h au local : H.5237 Groupe 16 : de 16h à 18h au local : H.5237
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
27/11/2012
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Groupe : 2 - 3 - Françoise VANCROMBREUCQ - Histoire du droit
MODIFICATION DE L'HORAIRE POUR LES GR. 2 ET 3
A partir de ce Vendredi 30 novembre et ce, jusqu'à la fin du 1er quadrimestre, les séances seront données pour les 2 groupes ensemble de 16h30 à 18h au local : AY2.112
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
27/11/2012
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Groupe : 25 - 26 - Philippe CAMPOLINI - Introduction au droit
Une séance sera organisée à la Salle RENAISSANCE 1, le Mardi 4 décembre de 16h à 18h pour les 2 groupes ensemble.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
27/11/2012
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Groupe : 22 - 23 - Frédéric GOSSELIN - Introduction au droit
La séance de ce Lundi 26 novembre est annulée et reportée au LUNDI 3 DECEMBRE, memes heures, meme matière. En plus des décisions qui étaient déjà à analyser, les étudiants seront interrogés sur la visite du Palais du 30 novembre.
Il est rappelé aux étudiants que cette visite compte comme séance de TP et est donc obligatoire. Rdv à 13h45 devant l’entrée du Palais de justice
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
26/11/2012
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Groupe : 7 - 8 - isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil
Etant souffrante, la séance de ce Mardi 27 novembre est annulée pour les 2 groupes et reportée au Jeudi 20 décembre :
Récapitulatif des séances de remplacement :
Groupe 7 : jeudis 29/11 + 6/12 + 13/12 + 20/12 de 10h à 11h30 au local : H.5237
Groupe 8 : jeudis 29/11 + 6/12 + 13/12 + 20/12 de 11h30 à 13h au local : H.5237
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
26/11/2012
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| AVIS-TPDROI2 |
| AVIS pour TP (Exercices pratiques) |
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Groupe : 4 - 12 - Quentin PEIFFER - Droit constitutionnel
Pour la prochaine séance (gr4: 5/12 et gr12: 6/12), il est demandé aux étudiants d’étudier la partie du cours relative à la liberté de pensée, de conscience et de religion.
Les étudiants s’appuieront sur l’étude de :
• R. ERGEC, Introduction au droit public, T. II Les droits et libertés, Bruxelles, Kluwer, 2003, pp. 170 à 178. • E. BRIBOSIA et I. RORIVE, «Le voile à l’école: une Europe divisée», Rev. trim. dr.h., 2004/60, pp. 951 à 983.
Les étudiants auront préparé les décisions suivantes:
- C.Const. arrêt 148/2005 du 28 septembre 2005;
- Cour E.D.H., affaire Ahmet Alsan et autres c/ Turquie, du 23 février 2010 (requête 41135/98)
- Cour E.D.H., affaire Otto-Preminger-Institut c/ Autriche, du 20 septembre 1994 (requête 13470/87)
- Cour E.D.H., affaire Kokkinakis c/ Grèce, du 25 mai 1993 (requête 14307/88)
- C.E. arrêt XXXX c/ Ville de Charleroi (A.G.), n°210.000 du 21 décembre 2010
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
29/11/2012
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Groupe : 10 - Renaud THUNGEN - Contrats spéciaux - Obligations
La séance de ce Lundi 3 décembre est annulée et reportée au Mardi 11 décembre de 14h à 16h au local : UA4.218
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
28/11/2012
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Groupe : 6 - 11 - Virginie FOSSOUL - Contrats spéciaux - Obligations
A l'attention des étudiants participant à l'exercice de plaidoiries avec la KUL
Les plaidoiries se tiendront le Mardi 4 décembre de 14h à 18h à Leuven.
Le lieu précis vous sera précisé par mail.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
27/11/2012
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Groupe : 11 - Virginie FOSSOUL - Contrats spéciaux - Obligations
Une séance sera donnée pour le groupe 11 le Vendredi 7 décembre de 10h à 12h au local : H.3302
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
26/11/2012
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| AVIS-TPDROI3 |
| AVIS pour TP (Exercices pratiques) |
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Groupe : 2 - Droit du patrimoine et de la personnalité morale - Mme Hoogstoel
La séance facultative de ce vendredi 30 novembre commencera à 12h30.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) :
29/11/2012
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Groupe : 8 et 9 - Mr Gosselin - Droit admin
Les étudiants de M. Gosselin qui auraient des questions en rapport avec leur travail de DPA, sont invités à lui téléphoner au 02/241.52.72 le 3 décembre (après 15h), ou toute la journée du 5 décembre
Année(s) d'étude(s) concernée(s) :
27/11/2012
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| AVIS-TPDROI3P |
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Groupe : 14 - Virginie FOSSOUL - Droit des OBLIGATIONS
GROUPE 14 - Séance d'introduction et distribution des travaux.
La séance sera donnée le Mardi 11 décembre à 14h au local : R42.5.503
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI3P
29/11/2012
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| DROI-C-104 |
| Guidance (en ce compris le fonctionnement de la bibliothèque I) |
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3ème séance de TP guidance-bisseurs : TOUS les groupes
Merci de préparer:
- un tableau retraçant les relations entre les trois pouvoirs, d'indiquer les institutions et les organes de l'Etat, leurs compétences et les pouvoirs qu'ils exercent les uns à l'égard des autres.
- un tableau systématisant le type de recours existant en fonction de la nature du contentieux (objectif/subjectifs) et de la nature des actes contestés ou contrôlés.
Merci d'apporter une photo d'identité pour ceux qui ne l'ont pas encore fait.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
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| DROI-C-202 |
| Droit constitutionnel I - Le système institutionnel |
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RAPPEL :
Mme Joëlle SAUTOIS dispensera les trois premières leçons de contentieux constitutionnel dans le cadre du cours de deuxième master, le lundi 3/12/2012 de 8h à 10h au local UA2.220, le mardi 4/12/2012 et le mercredi 5/12/2012 de 8h à 10h au local H. 2 215
Marc UYTTENDAELE et Annemie SCHAUS conseillent vivement aux étudiants en deuxième bachelier et en équivalence d’assister à ces cours. En effet, seront examinées à cette occasion des question évoquées dans le cours écrit mais non enseignées dans le cours ex cathedra de droit constitutionnel 1 et des questions qui éclairent utilement le cours de droit constitutionnel 2.
S’agissant des étudiants de 2eme MA, il est rappelé que le cours, organisé sous forme de séminaires, est obligatoire, et que la présence aux trois leçons précitées entre en ligne de compte dans la note finale. C’est dans le cadre de ces leçons que sera notamment exposée l’organisation générale du séminaire.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DPUB6O, DROI2
30/11/2012
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| DROI-C-202A |
| Droit constitutionnel I - Le système institutionnel |
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RAPPEL :
Mme Joëlle SAUTOIS dispensera les trois premières leçons de contentieux constitutionnel dans le cadre du cours de deuxième master, le lundi 3/12/2012 de 8h à 10h au local UA2.220, le mardi 4/12/2012 et le mercredi 5/12/2012 de 8h à 10h au local H. 2 215
Marc UYTTENDAELE et Annemie SCHAUS conseillent vivement aux étudiants en deuxième bachelier et en équivalence d’assister à ces cours. En effet, seront examinées à cette occasion des question évoquées dans le cours écrit mais non enseignées dans le cours ex cathedra de droit constitutionnel 1 et des questions qui éclairent utilement le cours de droit constitutionnel 2.
S’agissant des étudiants de 2eme MA, il est rappelé que le cours, organisé sous forme de séminaires, est obligatoire, et que la présence aux trois leçons précitées entre en ligne de compte dans la note finale. C’est dans le cadre de ces leçons que sera notamment exposée l’organisation générale du séminaire.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : EQUIV3P, EQUIV4B, EQUIV4C, EQUIV4E
30/11/2012
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| DROI-C-5012 |
| Droit des étrangers |
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Le cours du Mardi 4 décembre de 8h à 10h ne sera pas donné
Dernier cours : séance de questions-réponses Le Mardi 11 décembre de 8h à 10h
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DINT6A, DINT6P, DPUB6O, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, DSOC6, EQUIV5C, EQUIV5P
27/11/2012
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| DROI-C-507 |
| Contentieux constitutionnel |
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RAPPEL :
Mme Joëlle SAUTOIS dispensera les trois premières leçons de contentieux constitutionnel dans le cadre du cours de deuxième master, le lundi 3/12/2012 de 8h à 10h au local UA2.220, le mardi 4/12/2012 et le mercredi 5/12/2012 de 8h à 10h au local H. 2 215
Marc UYTTENDAELE et Annemie SCHAUS conseillent vivement aux étudiants en deuxième bachelier et en équivalence d’assister à ces cours. En effet, seront examinées à cette occasion des question évoquées dans le cours écrit mais non enseignées dans le cours ex cathedra de droit constitutionnel 1 et des questions qui éclairent utilement le cours de droit constitutionnel 2.
S’agissant des étudiants de 2eme MA, il est rappelé que le cours, organisé sous forme de séminaires, est obligatoire, et que la présence aux trois leçons précitées entre en ligne de compte dans la note finale. C’est dans le cadre de ces leçons que sera notamment exposée l’organisation générale du séminaire.
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DPUB6O, DROI5C, EQUIV5C
30/11/2012
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| DROI-C-5114 |
| Droit international privé comparé |
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Le cours du Vendredi 30 novembre de 14h ne sera pas donné
Prochain cours : ATTENTION Changement d'horaire
à partir du vendredi 7 décembre le cours aura lieu de 10h à 13h au local H.4301
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DINT6P, DNOT6, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
26/11/2012
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| DROI-C-5115 |
| Droit approfondi des sociétés |
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La séance d'introduction aura lieu le Samedi 1er décembre de 9h30 à 12h30 au local H.3302
Présence obligatoire des étudiants concernés
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DFIS6, DNOT6, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5C, EQUIV5P, EQUIV5P
26/11/2012
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| DROI-C-5120 |
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La séance de ce samedi 01/12/2012 de 9h au local H. 1 309 aura bien lieu
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
30/11/2012
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| DROI-C-5136 |
| Bioéthique et droit |
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Le cours du Vendredi 30 novembre 2012 de 10h à 12h ne sera pas donné
Prochain cours : horaire normal
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
29/11/2012
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| DROI-C-5155 |
| Organisations internationales |
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Séance supplémentaire :
Ce cours aura lieu le samedi 01/012/2012 de 10h à 13h au local H. 3 227
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DINT6A, DINT6P, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
29/11/2012
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| DROI-C-550 |
| Droit de la sécurité sociale |
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Le cours du Jeudi 13 décembre de 16h à 18h est avancé au Jeudi 13 décembre de 10h à 12h au local UD2.208
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DFIS6, DROI5C, DROI5P, DSOC6, EQUIV5C, EQUIV5P
29/11/2012
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| GEST-S-202 TP |
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Le TP de comptabilité du lundi 3/12/2012 de 18h est annulé
et sera reporté à une date ultérieure.
Prochain cours : horaire normal
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DFIS6
30/11/2012
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| SOCA-C-101 |
| Sociologie |
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Attention changement de local : Le cours du Lundi 10 Décembre 2012 de 14h à 16h aura lieu au local S.Janson au lieu du local S.UB.252.A
Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1, DROI3P
28/11/2012
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