ULB - Faculté de Droit et de Criminologie
[03/12/2012]

Avis - cours et examens


Les avis des 10 derniers jours

AVIS-DROI2


A l'attention des étudiants participant à l'exercice de plaidoiries avec la KUL

Les plaidoiries se tiendront le Mardi 4 décembre de 14h à 18h à Leuven.

Le lieu précis vous sera précisé par mail.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
29/11/2012


Année d'études : AVIS-DROI2

A l'attention des étudiants participant à l'exercice de plaidoiries avec la KUL

Lieu: Tribunal de Leuven - Assisenzaal (Smoldersplein 5, 3000 Leuven)

Heure: à 13h45 les instructions seront données

Temps des plaidoiries: 8 minutes par partie.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
29/11/2012


Avis

Le service de guidance organise une séance de travail sur les méthodes d'études à l'intention des étudiants de BA2 qui désireraient un encadrement spécifique et volontaire pour la session de janvier. Pour y participer merci de vous inscrire par email auprès de Mme Lefrère (anaislefrere@gmail.com) selon les horaires indiqués ci-dessous. Vous pouvez choisir la séance qui vous convient en fonction de votre horaire de TP. Nous en avons programmées plusieurs - avec le même contenu pour chacune - afin de rencontrer au mieux vos différents horaires de cours. Attention les séances n'auront lieu que si les inscriptions parviennent à Mme Lefrère 2 jours avant la séance.

- Jeudi 13/12 de 14 à 16 heures, salle Dekkers (Avenue Jeanne, 58-60) (inscription mardi 11/12, 12h00, dernière limite)
- Mardi 18/12 de 14 à 16 heures, salle Dekkers (Avenue Jeanne, 58-60) (inscription vendredi 14/12 à 16 heures, dernière limite)
- Mercredi 19/12 de 14 à 16 heures, salle Dekkers (Avenue Jeanne, 58-60) (inscription lundi 17/12à 14 heures, dernière limite)

L'objectif de cette séance est d'élaborer un calendrier de travail pour la session, de travailler la manière de mettre en relation le commentaire d'arrêt et la matière théorique en droits réels, ainsi que l'utilisation optimale du livre ""Le sens des lois"" pour l'examen à livre ouvert de droit naturel.
Des consignes précises seront communiquées dans les prochains jours en vue de la préparation de la séance.


D'autres séances seront préparées et programmées lors du second quadrimestre afin d'offrir des exercices de simulations aux examens oraux.

Bon travail!
L'équipe de guidance



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
27/11/2012

AVIS-DROI4B


La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur François Dubuisson au local UA2.114



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B
29/11/2012

AVIS-DROI4C


La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur Dubuisson au local UA2.114.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4C
29/11/2012

AVIS-DROI4E


La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur Dubuisson au local UA2.114.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4E
29/11/2012

AVIS-DROI4O


La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur Dubuisson au local UA2.114.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E
29/11/2012

AVIS-DROI4TC


La présentation des candidats délégués aura lieu le Vendredi 30/11/12 à 11h00 au cours de Monsieur François Dubuisson au local UA2.114



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E
29/11/2012

AVIS-DROI5C


Rappel pour les étudiants qui effectuent un stage

Faire signer la Convention au début du stage

Me transmettre le rapport de synthèse et le rapport du directeur du stage dans le mois qui suit la fin du stage (cela peut être fait par courriel)

Je tiens à informer les étudiants que je serai absente 4 semaines à partir du 10 décembre (Pendant mon absence, les étudiants peuvent faire signer leur Convention par ma collègue, Soumaya Hajir, qui se trouve dans le bureau voisin du mien)

Nathalie Larivière



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C
28/11/2012


La présentation des candidats délégués aura lieu le Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C
26/11/2012

AVIS-DROI5OPT


La présentation des candidats délégués aura lieu le Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de Droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C, DROI5P
26/11/2012

AVIS-DROI5P


Rappel pour les étudiants qui effectuent un stage

Faire signer la Convention au début du stage

Me transmettre le rapport de synthèse et le rapport du directeur du stage dans le mois qui suit la fin du stage (cela peut être fait par courriel)

Je tiens à informer les étudiants que je serai absente 4 semaines à partir du 10 décembre (Pendant mon absence, les étudiants peuvent faire signer leur Convention par ma collègue, Soumaya Hajir, qui se trouve dans le bureau voisin du mien)

Nathalie Larivière






Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5P
28/11/2012


La présentation des candidats délégués aura lieu le Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de Droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5P
26/11/2012

AVIS-DROI5TC


Les modifications des programmes individuels des étudiants effectuées par le secrétariat NE sont PAS visible sur le portail ""MonULB"".



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C, DROI5P
30/11/2012


La présentation des candidats délégués aura lieu Mercredi 28/11/12 à 10h00 avant le cours de Droit fiscal de Monsieur Garabedian au local DC2.206.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI5C, DROI5P
26/11/2012

AVIS-TPDROI1
AVIS pour TP (Exercices pratiques)
Groupe : 7 - 8 - Isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil


Les TP reprendront la semaine prochaine.
Vu le retard accumulé, des séances de rattrapage sont confirmées.

Groupe 7 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117
Groupe 8 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115
pages à préparer de 44 à 66.


Groupe 7 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237
Groupe 8 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 11h30-13h au local : H.5237
pages à préparer de 66 à 81.

Groupe 7 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 9h30-11h
au local : à fixer
Groupe 8 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 11h-12h30
au local : à fixer
pages à préparer de 82 à 107.

Groupe 7 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237
Groupe 8 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 11h30-13h au local : H.5237
pages à préparer de 107 à 141.

Groupe 7 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117
Groupe 8 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115
pages à préparer de 143 à 153 + 2 à 22.

Groupe 7 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 9h30-11h
au local :
Groupe 8 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 11h-12h30
au local:
pages à préparer de 22 à 54.

Groupe 7 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer
Groupe 8 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer
pages à préparer de 55 à 76.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
Groupe : 15 - 16 - Introduction au droit civil - Gil KNOPS


MODIFICATION LOCAL !!!!

Pour les deux dernières séances.

Groupe 15 : mercredis 5 et 12 décembre de 8h30 à 10h30 au local : P4.1.17
Groupe 16 : mercredis 5 et 12 décembre de 10h30 à 12h30 au local : P4.1.17



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
Groupe : 7 - 8 - Isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil


Les TP reprendront la semaine prochaine.
Vu le retard accumulé, des séances de rattrapage sont confirmées.

Groupe 7 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117
Groupe 8 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115
pages à préparer de 44 à 66.

Groupe 7 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237
Groupe 8 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 11h30-13h au local : H.5237
pages à préparer de 66 à 81.

Groupe 7 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 9h30-11h
au local : P4.1.10
Groupe 8 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 11h-12h30
au local : P4.1.10
pages à préparer de 82 à 107.

Groupe 7 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237
Groupe 8 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 11h30-13h au local : H.5237
pages à préparer de 107 à 141.

Groupe 7 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117
Groupe 8 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115
pages à préparer de 143 à 153 + 2 à 22.

Groupe 7 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 9h30-11h
au local : P4.1.10
Groupe 8 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 11h-12h30
au local : P4.1.10
pages à préparer de 22 à 54.

Groupe 7 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer
Groupe 8 : Séance n° 9 (rattrapage) : à fixer
pages à préparer de 55 à 76.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
Groupe : 13 - 14 - 17 - 23 - Aurélie BLAFFART - Introduction au droit civil


Pour la prochaine séance : Cas pratiques droit romain ( droits réels – titre de fait et titre de droit)

1. Quel est/Quels sont le(s) titre(s) de fait des personnes suivantes :
usufruitier s.s. :
quasi-usufruitier :
voleur d’un tableau :
voleur de 1000 euros :
commodataire :
nu-propriétaire dans le cas d’un usufruit s.s. :
nu-propriétaire dans le cas d’un quasi-usufruit :
-

2. Déterminer le titre de fait et le titre de droit dont dispose chacun des intervenants sur le bien en question.

1. Monsieur A achète à Madame B. une voiture d’occasion pour le prix de 2.500,00 €.

2. Monsieur B concède à Monsieur A. un droit d’usufruit sur un bien.

3. Monsieur A est propriétaire d’un immeuble à appartement. Monsieur B. prend en location l’appartement situé au deuxième étage pour un loyer de 600,00 € par mois.

4. Monsieur B est emphytéote; ce droit d’emphytéose portant sur un immeuble.

5. Monsieur A et Madame A vont au théâtre. Ils laissent leur manteau au vestiaire à Monsieur B. Quel est le titre de fait de Monsieur B sur les vêtements ? Ainsi que son titre de droit ? Quid de Monsieur et Madame A. (titre de fait et de droit).

6. Monsieur A se fait voler son portefeuille. Quel est le titre de fait sur ce bien et son titre de droit ? Quid du titre de fait du voleur ? Et du titre de droit ?

7. Tout va pour le mieux au château de Moulinsart, sauf l'escalier dont une marche est cassée. Une lettre de la Castafiore annonce son arrivée... Pressé de quitter les lieux au plus vite, le capitaine Haddock glisse sur la marche cassée et se fait une entorse, ce qui le force à rester et à affronter la tempête musicale. Accompagnée de sa camériste Irma et de son pianiste Igor Wagner, Bianca Castafiore s'installe au château. L'arrivée de la cantatrice, qui craint en permanence que ses bijoux ne soient volés, met tout le château sens dessus dessous...
Monsieur B a frauduleusement dérobé les bijoux de la Castafiore et les a revendus à Madame C, laquelle est de bonne foi et est persuadée de les avoir acquis auprès de leur verus dominus. Quel est le titre de fait et de droit de Madame C ? Et de la Castafiore ?



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
Groupe : - GUIDANCE BISSEURS - Tous les groupes


3ème séance de TP guidance-bisseurs : TOUS les groupes

Merci de préparer:

- un tableau retraçant les relations entre les trois pouvoirs, d'indiquer les institutions et les organes de l'Etat, leurs compétences et les pouvoirs qu'ils exercent les uns à l'égard des autres.

- un tableau systématisant le type de recours existant en fonction de la nature du contentieux (objectif/subjectifs) et de la nature des actes contestés ou contrôlés.

Merci d'apporter une photo d'identité pour ceux qui ne l'ont pas encore fait.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
Groupe : 16 - 20 - Aurélien VANDEBURIE - Introduction au droit


La séance commune du mercredi 5 décembre 2012 est annulée.

Une nouvelle séance sera fixée prochainement.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
Groupe : 7 - 8 - Isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil


Les TP reprendront la semaine prochaine.
Vu le retard accumulé, des séances de rattrapage sont confirmées.

RECAPITULATIF !!!!

Groupe 7 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117
Groupe 8 : Séance n° 3 : Mardi 4 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115
pages à préparer de 44 à 66.

Groupe 7 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237
Groupe 8 : Séance n° 4 : Jeudi 6 décembre de 11h30-13h au local : H.5237
pages à préparer de 66 à 81.

Groupe 7 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 9h30-11h
au local : P4.1.10
Groupe 8 : Séance n° 5 (rattrapage) : Mercredi 12 décembre de 11h-12h30
au local : P4.1.10
pages à préparer de 82 à 107.

Groupe 7 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 10h-11h30 au local : H.5237
Groupe 8 : Séance n° 6 : Jeudi 13 décembre de 11h30-13h au local : H.5237
pages à préparer de 107 à 141.

Groupe 8 : Séance n° 7 (rattrapage) : Lundi 17 décembre de 8h30-10h
au local : E1.3.216
Groupe 7 : Séance n° 7 (rattrapage) : Lundi 17 décembre de 10h-11h30
au local : E1.3.216
pages à préparer de 143 à 153 + 2 à 22.

Groupe 7 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 12h30-14h au local : AW1.117
Groupe 8 : Séance n° 7 : Mardi 18 décembre de 14h-15h30 au local : AW1.115
pages à préparer de 22 à 54.

Groupe 7 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 9h30-11h
au local : P4.1.10
Groupe 8 : Séance n° 8 (rattrapage) : Mercredi 19 décembre de 11h-12h30
au local : P4.1.10
pages à préparer de 55 à 76.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012
Groupe : 3 - 4 - 5 - 6 - Rachel SABBAH - Guidance Primo-incrits


Récapitualtif des locaux !!!

La séance n°2 du TP guidance aura lieu

- Groupe de guidance n°3 : le mardi 4 décembre de 8h à 10h
au local : E1.3.216
- Groupe de guidance n°4 : le mardi 4 décembre de 14h à 16h
au local : E1.3.216
- Groupe de guidance n°5 : le mardi 4 décembre de 16h à 18h
au local : P1.3.106
- Groupe de guidance n°6 : le mardi 4 décembre de 18h à 20h
au local : P1.3.106



La séance n°3 du TP guidance aura lieu

- Groupe de guidance n°3 : le mardi 18 décembre de 8h à 10h
au local : E1.3.216
- Groupe de guidance n°4 : le mardi 18 décembre de 14h à 16h
au local : R42.4.103
- Groupe de guidance n°5 : le mardi 18 décembre de 16h à 18h
au local : P1.3.106
- Groupe de guidance n°6 : le mardi 18 décembre de 18h à 20h
au local : P1.3.106

Pour les séances 2 et 3, les consignes et la matière à préparer seront affichées aux valves dans un avis général. Les étudiants sont dès lors priés de se référer à cet avis.
Pour rappel, la présence est obligatoire. Une note sera attribuée, à chaque étudiant, pour sa présence, sa préparation et sa participation.


Bon travail à tous.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
Groupe : 1 - Mathilde ROUSSEAU - Introduction au droit


Séance n° 7 :

La séance du Mercredi 5 décembre est annulée et
reportée au Mercredi 12 décembre, à l'horaire habituel.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
Groupe : 7 - Stéphanie BERTELS - GUIDANCE primo-inscrits


Stéphanie BERTELS - GUIDANCE primo-inscrits - GROUPE n° 7 - Séance 2

La seconde séance fixée le 4 décembre est annulée et reportée
au jeudi 6 décembre de 18 h à 20h au local : H.2111


Les étudiants veilleront également à se munir d’une photo d’identité.

Pour rappel, la présence est obligatoire.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
Groupe : 5 - 6 - 16 - 17 - Caroline SIMON - HISTOIRE DU DROIT


Pour la prochaine séance de TP (lundi 10 décembre/vendredi 14 décembre),les étudiants doivent avoir lu, travaillé et étudié en profondeur la section 4 du chapitre 3, pp. 150 à 233 (sans les encadrés gris destinés aux sources du droit).

Lire les textes du syllabus de TP n° 5-27, 5-35, 5-38, 5-51. Essayez de déterminer de quels textes il s'agit et de les contextualiser à l'aide de la matière du cours.

Apportez ces textes avec vous à la séance d'exercice.

J'attire l'attention des étudiants sur le fait qu'un petit TEST côté sur la matière pourra avoir lieu en début ou en fin de TP



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
29/11/2012
Groupe : 9 - 10 - Loïc DELHAYE - Guidance Primo-inscrits


MODIFICATION LOCAL !!!

Groupe de guidance 9 :
Mardi 11/12/2012 de 8h30 à 10h : séance 3
au local : P1.3.113 et non plus au local AW1.117 comme prévu.


Groupe de guidance 10 :
Mardi 04/12/2012 de 8h30 à 10h : séance 2
au local : P1.3.113 et non plus au local H.5239 comme prévu.

Mardi 18/12/2012 de 8h30 à 10h : séance 3
au local : P1.3.113 et non plus au local H.5239 comme prévu.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
28/11/2012
Groupe : 21 - 24 - John BIART - Introduction au droit


Aux étudiants des Groupes 21 et 24 – Travaux Pratiques d’Introduction au droit

Je vous rappelle que la séance du 11 décembre 2012 aura lieu dans les salles informatiques (dans le couloir donnant accès au Janson),
et non dans le local habituel.

Groupe 21 : salle informatique n°2 de 16h00 à 18h00
Groupe 24 : salle informatique n°1 de 18h00 à 20h00



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
28/11/2012
Groupe : 16 - 20 - Aurélien VANDEBURIE - Introduction au droit


Une séance sera donnée le vendredi 21 décembre pour :

Groupe 20 : de 14h à 16h au local : H.5237
Groupe 16 : de 16h à 18h au local : H.5237



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
27/11/2012
Groupe : 2 - 3 - Françoise VANCROMBREUCQ - Histoire du droit


MODIFICATION DE L'HORAIRE POUR LES GR. 2 ET 3

A partir de ce Vendredi 30 novembre et ce, jusqu'à la fin du 1er quadrimestre, les séances seront données pour les 2 groupes ensemble de 16h30 à 18h au local : AY2.112



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
27/11/2012
Groupe : 25 - 26 - Philippe CAMPOLINI - Introduction au droit


Une séance sera organisée à la Salle RENAISSANCE 1,
le Mardi 4 décembre de 16h à 18h pour les 2 groupes ensemble.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
27/11/2012
Groupe : 22 - 23 - Frédéric GOSSELIN - Introduction au droit


La séance de ce Lundi 26 novembre est annulée et reportée au LUNDI 3 DECEMBRE, memes heures, meme matière. En plus des décisions qui étaient déjà à analyser, les étudiants seront interrogés sur la visite du Palais du 30 novembre.

Il est rappelé aux étudiants que cette visite compte comme séance de TP et est donc obligatoire. Rdv à 13h45 devant l’entrée du Palais de justice



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
26/11/2012
Groupe : 7 - 8 - isabelle SIRTAINE - Introduction au droit civil


Etant souffrante, la séance de ce Mardi 27 novembre est annulée
pour les 2 groupes et reportée au Jeudi 20 décembre :

Récapitulatif des séances de remplacement :

Groupe 7 : jeudis 29/11 + 6/12 + 13/12 + 20/12 de 10h à 11h30
au local : H.5237

Groupe 8 : jeudis 29/11 + 6/12 + 13/12 + 20/12 de 11h30 à 13h
au local : H.5237



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
26/11/2012

AVIS-TPDROI2
AVIS pour TP (Exercices pratiques)
Groupe : 4 - 12 - Quentin PEIFFER - Droit constitutionnel


Pour la prochaine séance (gr4: 5/12 et gr12: 6/12), il est demandé aux étudiants d’étudier la partie du cours relative à la liberté de pensée, de conscience et de religion.

Les étudiants s’appuieront sur l’étude de :

• R. ERGEC, Introduction au droit public, T. II Les droits et libertés, Bruxelles, Kluwer, 2003, pp. 170 à 178.
• E. BRIBOSIA et I. RORIVE, «Le voile à l’école: une Europe divisée», Rev. trim. dr.h., 2004/60, pp. 951 à 983.

Les étudiants auront préparé les décisions suivantes:

- C.Const. arrêt 148/2005 du 28 septembre 2005;

- Cour E.D.H., affaire Ahmet Alsan et autres c/ Turquie, du 23 février 2010 (requête 41135/98)

- Cour E.D.H., affaire Otto-Preminger-Institut c/ Autriche, du 20 septembre 1994 (requête 13470/87)

- Cour E.D.H., affaire Kokkinakis c/ Grèce, du 25 mai 1993 (requête 14307/88)

- C.E. arrêt XXXX c/ Ville de Charleroi (A.G.), n°210.000 du 21 décembre 2010



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
29/11/2012
Groupe : 10 - Renaud THUNGEN - Contrats spéciaux - Obligations


La séance de ce Lundi 3 décembre est annulée et reportée
au Mardi 11 décembre de 14h à 16h au local : UA4.218



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
28/11/2012
Groupe : 6 - 11 - Virginie FOSSOUL - Contrats spéciaux - Obligations


A l'attention des étudiants participant à l'exercice de plaidoiries avec la KUL

Les plaidoiries se tiendront le Mardi 4 décembre de 14h à 18h à Leuven.

Le lieu précis vous sera précisé par mail.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
27/11/2012
Groupe : 11 - Virginie FOSSOUL - Contrats spéciaux - Obligations


Une séance sera donnée pour le groupe 11 le Vendredi 7 décembre
de 10h à 12h au local : H.3302






Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI2
26/11/2012

AVIS-TPDROI3
AVIS pour TP (Exercices pratiques)
Groupe : 2 - Droit du patrimoine et de la personnalité morale - Mme Hoogstoel


La séance facultative de ce vendredi 30 novembre commencera à 12h30.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) :
29/11/2012
Groupe : 8 et 9 - Mr Gosselin - Droit admin


Les étudiants de M. Gosselin qui auraient des questions en rapport avec leur travail de DPA, sont invités à lui téléphoner au 02/241.52.72 le 3 décembre (après 15h), ou toute la journée du 5 décembre



Année(s) d'étude(s) concernée(s) :
27/11/2012

AVIS-TPDROI3P
Groupe : 14 - Virginie FOSSOUL - Droit des OBLIGATIONS


GROUPE 14 - Séance d'introduction et distribution des travaux.

La séance sera donnée le Mardi 11 décembre à 14h au local : R42.5.503



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI3P
29/11/2012

DROI-C-104
Guidance (en ce compris le fonctionnement de la bibliothèque I)


3ème séance de TP guidance-bisseurs : TOUS les groupes

Merci de préparer:

- un tableau retraçant les relations entre les trois pouvoirs, d'indiquer les institutions et les organes de l'Etat, leurs compétences et les pouvoirs qu'ils exercent les uns à l'égard des autres.

- un tableau systématisant le type de recours existant en fonction de la nature du contentieux (objectif/subjectifs) et de la nature des actes contestés ou contrôlés.

Merci d'apporter une photo d'identité pour ceux qui ne l'ont pas encore fait.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1
30/11/2012

DROI-C-202
Droit constitutionnel I - Le système institutionnel


RAPPEL :

Mme Joëlle SAUTOIS dispensera les trois premières leçons de contentieux constitutionnel dans le cadre du cours de deuxième master, le lundi 3/12/2012 de 8h à 10h au local UA2.220, le mardi 4/12/2012 et le mercredi 5/12/2012 de 8h à 10h au local H. 2 215

Marc UYTTENDAELE et Annemie SCHAUS conseillent vivement aux étudiants en deuxième bachelier et en équivalence d’assister à ces cours. En effet, seront examinées à cette occasion des question évoquées dans le cours écrit mais non enseignées dans le cours ex cathedra de droit constitutionnel 1 et des questions qui éclairent utilement le cours de droit constitutionnel 2.

S’agissant des étudiants de 2eme MA, il est rappelé que le cours, organisé sous forme de séminaires, est obligatoire, et que la présence aux trois leçons précitées entre en ligne de compte dans la note finale. C’est dans le cadre de ces leçons que sera notamment exposée l’organisation générale du séminaire.



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DPUB6O, DROI2
30/11/2012

DROI-C-202A
Droit constitutionnel I - Le système institutionnel


RAPPEL :

Mme Joëlle SAUTOIS dispensera les trois premières leçons de contentieux constitutionnel dans le cadre du cours de deuxième master, le lundi 3/12/2012 de 8h à 10h au local UA2.220, le mardi 4/12/2012 et le mercredi 5/12/2012 de 8h à 10h au local H. 2 215

Marc UYTTENDAELE et Annemie SCHAUS conseillent vivement aux étudiants en deuxième bachelier et en équivalence d’assister à ces cours. En effet, seront examinées à cette occasion des question évoquées dans le cours écrit mais non enseignées dans le cours ex cathedra de droit constitutionnel 1 et des questions qui éclairent utilement le cours de droit constitutionnel 2.

S’agissant des étudiants de 2eme MA, il est rappelé que le cours, organisé sous forme de séminaires, est obligatoire, et que la présence aux trois leçons précitées entre en ligne de compte dans la note finale. C’est dans le cadre de ces leçons que sera notamment exposée l’organisation générale du séminaire.






Année(s) d'étude(s) concernée(s) : EQUIV3P, EQUIV4B, EQUIV4C, EQUIV4E
30/11/2012

DROI-C-4000
Droit des sociétés ( en ce compris le droit financier des sociétés)


Suite à l'annulation du cours du Mercredi 28 Novembre 2012,

Une séance supplémentaire aura lieu le Vendredi 7 décembre 2012
de 14 à 16h au local Ub5.230



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E, EQUIV4B, EQUIV4C, EQUIV4E
30/11/2012

DROI-C-5012
Droit des étrangers


Le cours du Mardi 4 décembre de 8h à 10h ne sera pas donné

Dernier cours : séance de questions-réponses
Le Mardi 11 décembre de 8h à 10h



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DINT6A, DINT6P, DPUB6O, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, DSOC6, EQUIV5C, EQUIV5P
27/11/2012

DROI-C-507
Contentieux constitutionnel


RAPPEL :

Mme Joëlle SAUTOIS dispensera les trois premières leçons de contentieux constitutionnel dans le cadre du cours de deuxième master, le lundi 3/12/2012 de 8h à 10h au local UA2.220, le mardi 4/12/2012 et le mercredi 5/12/2012 de 8h à 10h au local H. 2 215

Marc UYTTENDAELE et Annemie SCHAUS conseillent vivement aux étudiants en deuxième bachelier et en équivalence d’assister à ces cours. En effet, seront examinées à cette occasion des question évoquées dans le cours écrit mais non enseignées dans le cours ex cathedra de droit constitutionnel 1 et des questions qui éclairent utilement le cours de droit constitutionnel 2.

S’agissant des étudiants de 2eme MA, il est rappelé que le cours, organisé sous forme de séminaires, est obligatoire, et que la présence aux trois leçons précitées entre en ligne de compte dans la note finale. C’est dans le cadre de ces leçons que sera notamment exposée l’organisation générale du séminaire.









Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DPUB6O, DROI5C, EQUIV5C
30/11/2012

DROI-C-5114
Droit international privé comparé


Le cours du Vendredi 30 novembre de 14h ne sera pas donné

Prochain cours : ATTENTION Changement d'horaire

à partir du vendredi 7 décembre le cours aura lieu de 10h à 13h au local H.4301

Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DINT6P, DNOT6, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
26/11/2012

DROI-C-5115
Droit approfondi des sociétés


La séance d'introduction aura lieu le Samedi 1er décembre de 9h30 à 12h30 au local H.3302

Présence obligatoire des étudiants concernés

Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DFIS6, DNOT6, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5C, EQUIV5P, EQUIV5P
26/11/2012

DROI-C-5120


La séance de ce samedi 01/12/2012 de 9h au local H. 1 309 aura bien lieu



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
30/11/2012

DROI-C-5136
Bioéthique et droit


Le cours du Vendredi 30 novembre 2012 de 10h à 12h ne sera pas donné

Prochain cours : horaire normal



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
29/11/2012

DROI-C-5155
Organisations internationales


Séance supplémentaire :

Ce cours aura lieu le samedi 01/012/2012 de 10h à 13h au local H. 3 227



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DINT6A, DINT6P, DROI4B, DROI4C, DROI4E, DROI5C, DROI5P, EQUIV5C, EQUIV5P
29/11/2012

DROI-C-550
Droit de la sécurité sociale


Le cours du Jeudi 13 décembre de 16h à 18h est avancé au
Jeudi 13 décembre de 10h à 12h au local UD2.208



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DFIS6, DROI5C, DROI5P, DSOC6, EQUIV5C, EQUIV5P
29/11/2012

GEST-S-202 TP


Le TP de comptabilité du lundi 3/12/2012 de 18h est annulé

et sera reporté à une date ultérieure.

Prochain cours : horaire normal



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DFIS6
30/11/2012

SOCA-C-101
Sociologie


Attention changement de local :
Le cours du Lundi 10 Décembre 2012 de 14h à 16h
aura lieu au local S.Janson au lieu du local S.UB.252.A



Année(s) d'étude(s) concernée(s) : DROI1, DROI3P
28/11/2012