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Informéthique médicale : textes préparatoires à l'atelier 99 du CISP-Club

Les textes sont disponibles soit directement par Internet, soit par téléchargement. Les textes (format .rtf) accessibles par téléchargement sont disponibles sur le serveur FTP mis à notre disposition par Marc Meurrens, ingénieur informaticien de l'Ecole de Santé Publique de l'ULB.

L'informatique médicale et ses applications en recherche et en épidémiologie aussi bien qu'au quotidien posent de nouveaux problèmes éthiques. Dans la mesure ou l'information est standardisée, elle devient remarquablement mobile et sa valeur opératoire et analytique décuple. Comme le CISP-Club est essentiellement orienté vers la standardisation des informations cliniques, il ne peut éluder la question centrale du devenir des informations qu'il aura contribué à faire naitre. Désiré Verbraek, médecin généraliste à Flawinne (Belgique) se propose comme modérateur, merci de le contacter.

Quelques textes disponibles sur le net ou téléchargeables:

• Note de Luc Beaumadier

• Ecole de Santé Dispersée, Déclarations de COS

• MF&SP, Manuel Roland, Controverses autour du secret médical particulièrement le point 6.4 le secret et l'informatique

• Jacques Elkinne, Secret Médical, Secret partagé, 2ème congres Soigner à Domicile, Paris, 9-10 octobre 1998. (téléchargeable)

• Un peu d'histoire des classifications pour éclairer le sujet. Un papier étonnant traduit de l'anglais et vraiment fascinant à lire sur L'Histoire des Infrastructures Informationnelles par Geoffrey C. BOWKER

• MF & SP, Prévention quaternaire

• Société Scientifique de Médecine Générale, Bruxelles : Exigences particulières concernant le dossier médical électronique

• Comité d'éthique de la fédération des Maisons Médicales (Belgique), Le dossier médical informatisé

• Réseau Rodin :Programme de Médicalisation Des Systèmes d'Information et Complexité des Individus.

• Laboratoire d'éthique médicale et de santé publique, Jean-Marie Fessler, Les acteurs impliqués dans les systèmes d'information en santé

• SFSP: Recommandations : Déontologie et bonnes pratiques en épidémiologie

• Concept et structuration de l'information en médecine générale, par Marc Jamoulle et Michel Roland (télécharger le texte en fichier rtf zipé 144k)

• SFSP: Le codage des pathologies en médecine ambulatoire

• Envoyé par Marc Bangels (Belgique): Timpka T ; Professional ethics for system developers in health care. (référencé à Medline)

• Envoyé par Graeme Miller, membre australien du WICC : Royal australian college of general practitioners; Code of practice for the management of health information in general practice

• Traduction en français des points principaux du texte précédent. Code déontologique australien pour la gestion de l'information de santé en médecine générale

• Sur le site de la Communauté Européenne : Publication de Groupe Européen d'Ethique (GEE) des sciences et de la technologie ; Aspect éthiques de l'utilisation des données personnelles dans la société de l'information. Voir avis n°13; deux fichiers en pdf téléchargeables

• Sur le site de l'association EMDMI (Belgique): Données personnelles en matière de santé (DPS) Aspects légaux, éthiques et sociaux du traitement des DPS synthèse par le Dr J.Paul Heyerick, médecin généraliste, collaborateur scientifique, département médecine générale et soins de santé du premier échelon, Université de Gand