Chercheurs :

Anne Fierens , Véronique Landrain , Christian Ferdinand

Description :

CONVENTION CEESE - ELECTRABEL/SPE
Dossier "Connaissances des émissions de CO2"
Sous-projet 4 : Coûts externes à l'horizon 2005
Phase 1 et 1 bis (1996-1998)

Résumé :

Le travail a fait appel à des modèles comportant de nombreuses fonctions dose-réponse qui ont été utilisées pour déterminer les coûts externes en matière de santé publique, de réchauffement global et de dégradation des bâtiments. Ces fonctions dose-réponse, pour la plupart reprises des travaux d'ExternE, de l'IPCC ou issues de la littérature scientifique récente, sont à la base du calcul des coûts externes. Elles ont nécessité la collecte et le traitement d'un grand nombre de données.

L'objectif principal de l'étude était d'évaluer les coûts externes liés à la pollution de l'air produite par le chauffage des logements à partir des combustibles fossiles, et ce à l'horizon 2005. Pour y parvenir, l'étude s'est basée sur la méthodologie développée et en voie de développement du projet européen ExternE. Ce projet, " External costs of Energy ", est inscrit dans le programme JOULE de la Commission européenne. Le projet, initié en 1991, a pour objectif principal l'évaluation des coûts externes liés aux cycles de combustibles. Les premiers rapports publiés concernent le secteur de la production d'électricité. L'application de la méthodologie à d'autres secteurs économiques est en cours. Cette étude s'inscrit dans ce contexte.

En plus de l'application de la méthode ExternE, la recherche a permis d'identifier les connaissances de base à développer de manière plus fondamentale, les lacunes de la méthodologie développée et les besoins en Recherche & Développement afin de combler ces lacunes.

La méthodologie de calcul des externalités développée par le projet ExternE comporte cinq grandes étapes applicables à notre étude :

1. consommation d'énergie
2. émissions de polluants
3. immissions dans l'atmosphère
4. effets physiques sur la santé et sur l'environnement (bâtiments et réchauffement global)
5. coûts externes.

Ces étapes sont également suivies dans la présente étude. Toutefois, la méthode ExternE a été appliquée jusqu'ici aux coûts externes générés par une nouvelle centrale électrique tandis que le CEESE/ULB s'est appliqué à l'adapter aux calculs des coûts externes générés par les installations de chauffage existantes et futures pour l'ensemble des logements en Belgique. Pour ce faire, nos travaux se sont focalisés sur le parc moyen des logements existants en Belgique en 1995 (année de référence du projet), sur le meilleur parc prévu à l'horizon 2005 (meilleures installations de chauffage pour un logement moyen), et sur le parc moyen à l'horizon 2005. Ce dernier est constitué des nouvelles installations de chauffage et des installations non renouvelées depuis 1995 tandis que le meilleur parc en 2005 est considéré comme étant constitué uniquement des meilleures installations disponibles à l'heure actuelle à un prix abordable. Ces différences signifient que, pour de nombreux aspects, la méthodologie développée par le CEESE a dû être complétée par de nouvelles sources d'informations très diverses. Les coûts externes étudiés dans cette étude concernent quatre catégories d'impacts : le réchauffement global, la santé publique, la dégradation des bâtiments et d'autres externalités comme les intoxications au monoxyde de carbone, les incendies, les coûts de livraison du combustible.

Les principaux résultats de l'étude distinguent 2 taux d'actualisation des effets du réchauffement climatique : 1% ou 3%. Nous reprenons ci-dessous les résultats correspondants au choix " taux d'actualisation de 1% ". L'ensemble des résultats, les marges d'incertitudes ainsi que l'analyse de sensibilité figurent en fin de rapport.

Pour le premier scénario de base - qui retient un taux d'actualisation (T.A.) de 1% pour les impacts liés au réchauffement climatique et l'approche du nombre d'années de vie perdues (YOLL, Year of a Life Lost) - nous avons présenté les coûts externes dans la figure ci-après par catégorie d'impact, et dans les tableaux qui suivent par sous-catégorie. Cette figure compare les coûts externes entre le gaz naturel, le mazout et le charbon en distinguant les impacts liés à l'effet de serre des autres impacts. Les tableaux ci-après détaillent l'ensemble des résultats par combustible, par catégorie et sous-catégorie de dommage, pour le parc moyen en 1995, et à l'horizon 2005 pour le meilleur parc et le parc moyen.

Les résultats montrent que les coûts externes annuels générés par l'utilisation des combustibles fossiles pour le chauffage des logements, tous combustibles confondus, s'élèvent à plus de 3 milliards d'euros pour le parc existant en 1995 (avec taux d'actualisation de 1% pour le réchauffement climatique). Ces coûts descendent à 1,2 milliards d'euros pour le meilleur parc à l'horizon 2005 si toutes les hypothèses retenues - essentiellement pour le mazout : forte diminution des émissions de particules et teneur en soufre ramenée à 0,05% - se confirment. Dans ces conditions, les coûts externes pour le parc moyen en 2005 diminueraient de plus de 40% en 10 ans pour atteindre 1,8 milliards d'euros.

Les résultats pour le parc moyen de 1995 montrent que les coûts externes liés au chauffage des logements sont très élevés pour le charbon, soit 128 EURO/MWh, principalement dus à l'impact sanitaire de la pollution de l'air. Aucune diminution sensible n'est prévue à l'horizon 2005.

Les coûts externes du gaz naturel sont relativement faibles, 20 EURO/MWh en 1995. Ils sont principalement dus au réchauffement global (55%), aux accidents (intoxications par le CO et incendies) (32%), et aux effets régionaux des nitrates sur la santé (11%). Pour le meilleur parc en 2005, ils devraient diminuer fortement à condition de maintenir les efforts accomplis pour améliorer le rendement des installations et limiter les accidents dus au gaz. Les coûts externes du gaz naturel représentent 62% du prix du combustible en 1995; ils ne représenteront plus que 47% du prix du combustible en 2005. Les coûts externes du mazout sont supérieurs à ceux du gaz naturel, soit 43 EURO/MWh en 1995 (dont 63% sont attribuables aux effets de la pollution de l'air sur la santé, 32% au réchauffement global, 3% aux effets de la pollution de l'air sur les bâtiments, 2% aux accidents) sans même tenir compte des coûts externes liés à la pollution du sol. Pour le meilleur parc en 2005, ils devraient diminuer davantage que ceux du gaz naturel, si les hypothèses retenues se confirment.

Les coûts externes du mazout représentent 224% du prix du combustible en 1995; ils ne représenteront plus que 116% du prix du combustible en 2005.

Le rapport final est complété d'un module informatique d'intégration des résultats et d'un manuel technique d'utilisation de ce module. Ce module fait le lien, depuis les inputs jusqu'aux outputs, entre la plupart des données utilisées dans cette étude depuis les émissions de polluants jusqu'aux valeurs des coûts externes. Il permet aussi à l'utilisateur de modifier une trentaine de paramètres variables, comme le taux d'actualisation ou les conversions monétaires des différents impacts. L'utilisateur peut ainsi modifier les scénarios et visualiser les coûts externes en fonction des choix retenus.

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Début : octobre 1996
Fin : septembre 1998


Recherche
Evaluation des coûts externes liés à la pollution de l'air
produite par le chauffage des logements en Belgique
Application au gaz naturel, au charbon et au gasoil.Utilisation de la méthodologie ExternE